Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre les services à tout moment.
03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services fournis doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à notre discrétion.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. En utilisant nos services, vous acceptez ces conditions.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionNous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Legal Summary
Key Legal Clauses and Notices
The following summary highlights core legal provisions relating to interpretation, dispute handling, liability boundaries, and administrative notices. Review each clause carefully and consult the referenced document where fuller language applies.
07
Ces termes sont régis par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces termes, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur le site.